Textes fondateurs

Textes fondateurs2019-02-11T15:08:18+01:00

L’Association des Conseils en Propriété Industrielle réunit des dirigeants et associés de cabinets de conseil en propriété industrielle exerçant à titre libéral, individuellement ou en groupe, en tant qu’employeurs ou travailleurs indépendants. 

Depuis 1884, son activité est régie par des statuts et un règlement intérieur qui définissent ses missions, ses moyens et son mode de fonctionnement.

Dotée de commissions, l’ACPI favorise les travaux collectifs de ses membres, appelés à jouer un rôle stratégique au coeur de l’écosystème de l’innovation. 

Nos instances

L’Association des Conseils en Propriété Industrielle est administrée par un bureau, sous le contrôle d’un comité. Les membres du Bureau sont élus pour deux ans par l’assemblée générale ordinaire, parmi les membres titulaires faisant partie de l’association, depuis un an au moins. BUREAU Présidente : Gaëlle LOINGER (TAoMA Partners) Vice-président : Jean-Christophe ROLLAND (Gevers & Orès) [...]

Par |février 6th, 2018|Catégories : Pages site|Tags: |Commentaires fermés sur Nos instances

Les commissions de l’ACPI

Les commissions de l’ACPI assurent des veilles législatives, fiscales, économiques, font des synthèses des informations collectées, donnent des avis, rédigent des consultations. Elles contribuent activement à l’activité et aux réflexions prospectives du bureau et du comité. Les commissions accueillent, ponctuellement ou dans la durée, des groupes de travail, tels que ceux qui s’occupent de la Charte IP Excellence, de [...]

Par |février 6th, 2018|Catégories : Pages site|Tags: |Commentaires fermés sur Les commissions de l’ACPI

Aider les dirigeants à innover

Dans sa mission d’innovation, l’un des objectifs de l'ACPI est d'aider les dirigeants à innover dans la gestion de leur cabinets pour être plus performants. Les défis L’accélération des cycles de développements technologiques nous pousse à nous ouvrir à de nouvelles perspectives, à maîtriser les risques liés à la transformation numérique pour maintenir la confiance de nos [...]

Par |février 4th, 2018|Catégories : Pages site|Tags: , |Commentaires fermés sur Aider les dirigeants à innover

Les PV des assemblées générales

Vous trouverez ci-dessous la liste des PV des assemblées générales de l'ACPI, classés par année en format PDF. 2012 2014 2016 2017 2018 2019 2020 2021 2022 2023

Par |janvier 11th, 2018|Catégories : Travaux des instances|Commentaires fermés sur Les PV des assemblées générales

Nourrir la réflexion des dirigeants de cabinets de la profession

Dans sa mission d’innovation, l’un des objectifs de l'ACPI est de nourrir la réflexion des chefs d’entreprise de la profession pour leur permettre de faire évoluer leurs cabinets. Les défis Nous devons connaître, comprendre et analyser les changements constants de l’environnement de la propriété intellectuelle. Nous devons identifier et prendre en compte la portée, les opportunités et [...]

Par |janvier 10th, 2018|Catégories : Pages site|Tags: , |Commentaires fermés sur Nourrir la réflexion des dirigeants de cabinets de la profession

Inspirer les politiques publiques

Dans sa mission d’information, l’un des objectifs de l'ACPI est de faire connaître les défis de la profession aux acteurs de la décision publique. Les défis Nous entendons protéger et défendre notre profession et son mode d’exercice. Cela nécessite de rappeler aux pouvoirs publics l’importance de l’information que nous pouvons leur fournir, à la fois en tant [...]

Par |janvier 5th, 2018|Catégories : Pages site|Commentaires fermés sur Inspirer les politiques publiques
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