Chers membres, Les comités du 1er semestre 2026 se tiendront les : Mardi 20 janvier à 17h00 Mardi 17 février à 17h00 Mardi 24 mars à 16h00 en préalable à l’Assemblée générale à 17h00 Mardi 14 avril à 17h00 Mardi 19 mai à 17h00 Mardi 23 juin à 17h00
Chers membres, Les comités du 2nd semestre 2025 se tiendront les : Mercredi 24 septembre à 17h00 Mardi 18 novembre à 17h00 Mardi 16 décembre à 17h00 Exceptionnellement, aucun comité n’est prévu pour le mois d’octobre : le traditionnel comité statutaire sera remplacé par une réunion informelle entre le Bureau et les membres de l’ACPI présents au Congrès annuel de la FICPI à Naples.
Merci beaucoup, au nom de toute la nouvelle équipe ! Votre confiance nous honore. Je voudrais commencer par saluer le travail remarquable de l’ancien Bureau, les remercier pour le chemin qu’ils ont tracé avant nous et leur engagement exemplaire dans un période et un contexte difficiles (épidémie de COVID-19, action contre les plateformes, accélération des enjeux technologiques). La transition s'est déroulée dans un esprit de continuité et de coopération exemplaire, et se poursuit grâce à Bruno Lavialle et Nicolas Hautier qui réitèrent leur engagement dans ce nouveau bureau, et à Marc Levieils qui prend la présidence de la commission des affaires [...]
Les membres de l'ACPI réunis en Assemblée générale le 26 mars 2024 ont élu le nouveau Bureau de l'Association pour une mandature de deux ans : Présidente : Gaëlle LOINGER Vice-Président : Jean-Christophe ROLLAND Trésorier : Bruno LAVIALLE Secrétaire : Nicolas HAUTIER Coordinateur FICPI : Jérémie PALACCI
Le contrat d’objectifs et de performance 2021-2024 entre l’INPI et l’Etat prévoit la création au sein de l’Institut d’une nouvelle procédure de recours administratif. Comme un certain nombre d’associations parties prenantes, l’ACPI a été consultée via un questionnaire, et invitée à communiquer sa position. Pour votre complète information, nous vous présentons une synthèse des réponses apportées par l’ACPI. PRINCIPE DE LA PROCEDURE DE RECOURS ADMINISTRATIF AU SEIN DE L’INPI Une séparation stricte entre les entités qui rendent les décisions susceptibles d’être contestées et l’instance de recours est absolument nécessaire pour notamment : Garantir une liberté totale chez les membres de l’instance de [...]
L'ACPI est heureuse de vous convier au dernier d'une série de trois webinars consacrés à l'exercice de notre profession dans un contexte Covid et post-Covid. Le webinar aura pour thème "la gestion de la relation client en période de crise", et se tiendra le jeudi 11 mars à 17h00. Il est ouvert à l'ensemble des membres et des partenaires. Si vous souhaitez y assister, merci de contacter l'ACPI qui vous transmettra un lien d'invitation.
Le replay du dernier webinar de l'ACPI consacré à la dimension réglementaire du télétravail est disponible ! Vous pouvez le retrouver directement sur notre site ici (onglet actualités, dans notre nouvelle rubrique médias), ou sur la chaîne YouTube de l'ACPI.
Pour compléter sa collection de guides pratiques destinés aux dirigeants de startups, de TPE et de PME, l'ACPI édite un nouveau flyer consacré aux marques, aux dessins & modèles et aux noms de domaine...
Les articles 118, 121, 122 et 124 de la loi PACTE n°2019-486 du 22 mai 2019, modifient le Code de la propriété intellectuelle. À noter : chacun de ces quatre articles présente sa propre date d’entrée en vigueur.
